Conditions Générales d’Utilisation (CGU) de DBM Audio Design

Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles la société DBM Audio Design (ci-après « l’Éditeur ») met à disposition des utilisateurs (ci-après « l’Utilisateur ») le site internet www.dbmaudiodesign.com (ci-après « le Site ») et les services disponibles sur celui-ci.

Acceptation des CGU

L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation sans réserve des présentes CGU par l’Utilisateur. Si l’Utilisateur n’accepte pas les termes des CGU, il est invité à ne pas utiliser le Site.

Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

Commentaires

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Médias

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Propriété intellectuelle

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    Modification des CGU

    L’Éditeur se réserve le droit de modifier les termes des présentes CGU à tout moment. Il est recommandé à l’Utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des CGU disponible sur le Site.​

    Droit applicable et juridiction compétente

    Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le différend sera porté devant les tribunaux français compétents.

      Si vous avez des questions supplémentaires concernant nos Conditions Générales d’Utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact@dbmaudiodesign.com.

      Dernière mise à jour : 24 Mars 2025.